20 Avr Modèle pour la motivation de la demande
Ce modèle sert de guide pour motiver la demande d'ouverture de la procédure d'accréditation.
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Archive
22 Mar Demande d’accréditation institutionnelle
Ce formulaire permet aux hautes écoles de déposer une demande d'accréditation institutionnelle, qui doit être envoyée, complétée et signée, au Conseil d'accréditation.
...20 Mar Sur le statut des institutions étrangères et privées du domaine des hautes écoles sous le régime de la loi sur l’encouragement et la coordination des hautes écoles
Cette expertise juridique demandée par le Secrétariat d’État à la formation, à la recherche et à l’innovation (SEFRI) aborde le statut des établissements étrangers et privés du domaine des hautes écoles sous le régime de la loi sur l’encouragement et la coordination des hautes écoles,...
11 Jan Catalogue des branches des hautes écoles spécialisées et pédagogiques
Cette statistique des hautes écoles spécialisées suisses classe les filières d’études et les domaines d’activités des hautes écoles spécialisées et des hautes écoles pédagogiques dans un système uniforme.
...10 Jan Catalogue des branches des hautes écoles universitaires
Cette statistique des hautes universitaires suisses classe les cursus et les domaines d’activités des hautes écoles universitaires, des écoles polytechniques fédérales et des institutions universitaires dans un système uniforme.
...01 Jan Protection des titres dans le domaine suisse des hautes écoles
Ce document de travail du Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche DEFR traite les bases légales de la protection des titres dans le domaine suisse des hautes écoles.
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